Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUT-BAILLY.II
CHATEAU HAUT-BAILLY

Numéro de dépôt :
4514440
Date de dépôt :
10/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2029
HAUT-BAILLY.II de CHATEAU HAUT-BAILLY

Présentation de la marque HAUT-BAILLY.II

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2019 par CHATEAU HAUT-BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUT-BAILLY.II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est CHATEAU HAUT-BAILLY domicilié(e) 103 AVENUE DE CADAUJAC - 33850 - LEOGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU HAUT-BAILLY, Monsieur CEDRIC LAPERGE domicilié(e) 103 AVENUE DE CADAUJAC - 33850 - LEOGNAN - France.

La marque HAUT-BAILLY.II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT-BAILLY.II arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.

CHATEAU HAUT-BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : LA PARDE de HAUT-BAILLY , CHATEAU LE PAPE , HB HAUT-BAILLY , Château HAUT-BAILLY , LA PARDE HAUT-BAILLY , HARMONY HAUT-BAILLY


CHATEAU HAUT-BAILLY - 103 AVENUE DE CADAUJAC - 33850 - LEOGNAN - France


CHATEAU HAUT-BAILLY, Monsieur CEDRIC LAPERGE - 103 AVENUE DE CADAUJAC - 33850 - LEOGNAN - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.